Règlement d’ordre intérieur

Les règles de fonctionnement du club, approuvées par le comité.

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DU CLUB CYCLO QUEVY ASBL


1. Généralités :

a/. Le présent règlement d'ordre intérieur, approuvé par l’assemblée générale du 19/12/2010 complète les statuts coordonnés approuvés par l’assemblée générale du 19/12/2004 et publiés aux Annexes du moniteur belge.

b/. Les statuts peuvent être consultés au siège social de l’association. Actuellement, le siège social se trouve au n° 50, rue Georges Tondeur à 7040 Quévy-le-Grand (QUEVY)

2. Affiliation à une fédération. a/. L’assemblée générale décide de l’affiliation, ou non du Club Cyclo Quévy à une fédération.

b/. L’affiliation de l’association à une fédération entraîne l’affiliation automatique et obligatoire de tous les membres effectifs et adhérents du club à cette fédération. Tout membre a la possibilité, complémentairement, de solliciter à titre personnel une adhésion à une autre fédération.

c/. Actuellement, le Club Cyclo Quévy est affilié à la Fédération Francophone Belge du Cyclotourisme a.s.b.l. en abrégé FFBC et à l’Amicale cyclotouriste Sambre Avesnois Hainaut (France) en abrégé A.C.S.A.H.

4/. Activités principales du club : Dans le respect de l’article 3 des statuts, notamment :

a/. Organise des sorties cyclotouristes d'entraînement, des randonnées sur itinéraires et des brevets de distance dans un esprit non compétitif.

b/. Organise également des marches dans le même esprit que les sorties cyclotouristes,

c/. Participe à des manifestations du même type que ci-dessus organisées par d’autres associations,

d/. Met sur pied des organisations d’animation (fêtes, banquets …)

e/. Se donne tous moyens financiers et autres, nécessaires pour l’exécution de leurs projets.

5. Les membres. (Extrait des statuts)

a/. Ils sont censés connaître la loi, notamment en matière de responsabilité civile de droit commun et de circulation routière.

b/. Ils sont âgés de dix-huit ans au moins le jour de l'inscription, sans distinction de sexe.

c/. Les moins de dix-huit ans devront présenter préalablement à leur admission au club une autorisation des parents ou du tuteur accompagnée d’une attestation déchargeant le club de ses responsabilités. Ces formulaires sont disponibles au siège social de l’association.

d/. Ils jouiront de toutes les facultés et qualités requises pour participer aux activités du club, il leur est particulièrement recommandé de faire vérifier leur état de résistance à l’effort auprès de la médecine spécialisée.

e/. Dans tous les cas, les membres devront être couverts par une assurance en responsabilité civile, couverte par leur inscription auprès de la Fédération choisie par le club. L’association, en tant que club organisateur, est également couverte par une assurance en responsabilité civile pour les activités mentionnées dans le calendrier de la Fédération choisie par l‘assemblée générale.

f/. Le club est composé des membres effectifs et des membres adhérents, tout membre du club, à quelque titre que ce soit, est en droit de participer activement à l’assemblée générale. Le membre adhérent n’aura cependant pas droit de vote, conformément aux statuts.

g/. Un membre adhérent ne peut être proposé en qualité de membre effectif que s’il est inscrit dans l’association en qualité de membre adhérent depuis au minimum un exercice social complet.

6. L’organe d’administration.

a/. Le mandat d’administrateur est gratuit.

b/. L’association est gérée par un organe d’administration composé de trois administrateurs au moins et quinze administrateurs au plus, choisis parmi les membres effectifs, ceux-ci sont élus lors de l’assemblée générale annuelle. La durée du mandat est fixée à durée indéterminée. Le mandat est révocable en tout temps. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

c/.L’organe d’administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, le cas échéant, par le plus âgé des administrateurs présents.

d/. Le vote se fait à main levée, excepté si un tiers des administrateurs présents ou représentés demande le vote écrit. Dans ce cas, le vote est anonyme.

e/. Dans le respect des statuts, le trésorier, ou à défaut le président, est spécialement mandaté vis-à-vis de toute institution bancaire pour effectuer sur les comptes de l’association toutes opérations bancaires électroniques (self-banking, PC-banking, …) ou au guichet dans le cadre de la gestion journalière de l’association.

7. L’assemblée générale. Tout membre effectif absent lors d’une assemblée générale peut se faire représenter par procuration pour tout vote utile. La validité de la procuration ne peut excéder une réunion. Tout membre votant ne peut être porteur que d’une seule procuration. Les seules procurations valables sont celles écrites à la main sur le formulaire prévu à cet effet par le secrétaire et disponible au siège social. Le vote se fait à main levée, excepté si un tiers des membres effectifs présents ou représentés demande le vote écrit. Dans ce cas, le vote est anonyme.

8. Dommages des membres de l’association. Les membres supportent seuls tous dommages corporels, matériels ou immatériels, et toutes charges, quelle qu’en soit la cause et quelle qu’ ‘en soit la nature, qu’ils pourraient subir dans le cadre des activités de l’association ou de la préparation ou le suivi de ces activités. Les membres peuvent bénéficier du support éventuel d’une camionnette suiveuse. Toutefois l’association n’est responsable ni des dégâts ni des vols pouvant affecter le matériel embarqué, qui pourraient survenir lors de l’usage de ce véhicule. La prise en charge éventuelle de ces dommages ou charges par l’association est laissée à la libre appréciation du Conseil d’administration.

9. Equipement et matériel.

a/. Tenue vestimentaire : l’équipement est laissé au libre choix du membre. Le port de vêtements publicitaires est déconseillé. Pour les sorties officielles reprises au calendrier du club, la tenue du club est cependant vivement souhaitée.

b/. Matériel : tous les types de bicyclettes ou machines multiples (tandems, triplettes, …) sont admis pourvu qu’ils soient mus par la seule force musculaire. Tout membre se doit de rouler sur une machine en bon état de marche (notamment les freins) afin de ne pas causer de préjudice à ceux qui ne l’accompagnent ni à des tiers.

c/. Le port du casque est vivement recommandé

10. Modifications du présent règlement. Le présent règlement peut être modifié par l’assemblée générale suivant la même procédure que pour la modification des statuts.

A Quévy, le 19/12/2010

Le président,

Marc Leens

Dernière mise à jour : 17/11/2026